Mentions légales
Responsable de la publication
Directeur de la publication : Jocelyne BRANDEAU (Présidente)
Réalisation & conception web
Ce site a été réalisé par une équipe d'entrepreneurs et de salariés de l'agence Sémaphore communication implantée à Melle, membre de la coopérative d'activités « Oxalis Scop » .
Agence Sémaphore
Siège social : OXALIS SCOP-SA à capital variable
603 boulevard Président Wilson 73100 Aix-les-Bains
Tél. : 04 50 24 44 55 - Fax : 04 50 24 14 60
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
RCS de Annecy : 410829477
N° TVA : FR41410829477
Agence Sémaphore communication
1 bis, rue Émilien Traver - 79500 Melle
Tél. : 05 49 29 92 44
email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Il est développé à partir d'un logiciel libre (Joomla!).
Hébergeur
O2switch
SARL au capital de 100 000€
Siret : 510 909 80700024 - Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807
RCS Clermont-Ferrand
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Fax : 04 44 44 60 41
http://www.o2switch.fr/
Grenoble
Confidentialité - Données personnelles
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à des fins d'information.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à "La Ligue de l'enseignement". Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
La Ligue de l'enseignement
52 rue Pied-de-Fond
79000 NIORT
Tél : 05 49 77 38 77
Responsabilité
"La Ligue de l'enseignement" n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes de fonctionnalités du site. La responsabilité de La ligue de l'enseignement ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Propriété intellectuelle
En accédant au site de laligue79.org, vous reconnaissez vous conformer aux lois en vigueur et aux conditions d'utilisation relatives aux droits de propriété intellectuelle. L’ensemble des données contenues sur notre site et notamment et, de façon non limitative, les images, les animations, la charte graphique, les textes, les logos, est protégé par les dispositions légales protectrices des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, de l’un des contenus de notre site web est rigoureusement interdite. Plus particulièrement, le logo, la marque «La ligue de l'enseignement» et le nom de domaine "www.laligue79.org" constituent des dénominations protégées appartenant à "La Ligue de l'enseignement", dont vous ne pouvez en aucun cas faire usage sans l’accord express et préalable à "La Ligue de l'enseignement". Vous vous engagez à ne pas rediffuser ou reproduire les données publiées sur notre site ou fournies dans le cadre de l’utilisation de nos services autrement que pour votre usage strictement personnel. Les illustrations publiées sur ce site sont des créations de Sémaphore communication. Les photos sont la propriété de "La Ligue de l'enseignement".
Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par "La Ligue de l'enseignement" sur le site "www.laligue79.org".
Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litiges, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents. Malgré nos efforts, le site peut comporter des erreurs ou des défauts de mise à jour.
Nous remercions les internautes de nous en faire part en nous envoyant un mail.